Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUR METAL
BREGER EMBALLAGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98747567
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque SECUR METAL

Déposée le 27 août 1998 par la Société Anonyme (SA) BREGER EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SECUR METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREGER EMBALLAGES domicilié(e) 9, rue Pasquier, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 772 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SECUR METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUR METAL est expirée depuis le 27 août 2008.

BREGER EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : CTP CLOSED TO PRINT , HELIO D'OR , HOLOMETAL , CLOR-O-TROL , MULTISLEEVE , FILET CONTOUR , SECUR IDENT , OPTI LINE , PUBLIGRAF


BREGER EMBALLAGES (Société Anonyme) - 9, rue Pasquier, 75008 PARIS - France - SIREN 392772950


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Machines pour la fabrication d'emballages et de papiers spéciaux. Papier d'emballage ; feuilles, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques ; papier pour documents fiduciaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.